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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL
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ROYAL NOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL NOIR
ARNAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1689836
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
23/08/2021

Présentation de la marque ROYAL NOIR

Déposée le 23 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « ROYAL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNAL domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 155 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR LE TYRANT FRANCK, ARNAL, SAS domicilié(e) KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France.

La marque ROYAL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL NOIR est expirée depuis le 23 août 2021.

ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE , (Marque figurative) , POULARDINE , POULET DE GRANVAL , RoyalBio , FRANCETTE , (Marque figurative) , POULET DES DRUIDES , LE ROI DES CELTES , ROYALBIO


ARNAL SAS, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France - SIREN 340155035


MR LE TYRANT FRANCK, ARNAL, SAS - KERDOUR - 29590 - LE FAOU - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2001 n°2204108 - Publication au BOPI 2001-08-16

Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183373 - Publication au BOPI 1995-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 26 novembre 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°335816 - Publication au BOPI 2001-11-26

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2011 n°2470832 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-18

Viandes, volailles, extraits de viandes présentées en frais, en congelé, sous vide ou tout autre moyen de présentation